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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER
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MICRO GEARLESS LEROY SOMER
Marque expirée - Marque en non vigueur

MICRO GEARLESS LEROY SOMER
MOTEURS LEROY-SOMER Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
98754747
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/10/2018

Présentation de la marque MICRO GEARLESS LEROY SOMER

Déposée le 16 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MICRO GEARLESS LEROY SOMER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME (dossier no 2383285) - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2383285) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICRO GEARLESS LEROY SOMER est expirée depuis le 16 octobre 2018.

MOTEURS LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : "CHAUFFEZ-VOUS DE L'AIR DU TEMPS" , POULIBLOC , PRESTIBLOC , PARTNER , DRIVING PERFORMANCE , DIGISTART , DIGISOFT , LSRPM , MULTIBLOC , GENESOL


MOTEURS LEROY-SOMER Société Anonyme à conseil d'administration - Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME (dossier no 2383285) - 16000 - France - SIREN 338567258


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2383285) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350063 - Publication au BOPI 2002-07-08

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2008 n°2383285 - Publication au BOPI 2008-09-02

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres.