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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER
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LSRPM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LSRPM
MOTEURS LEROY-SOMER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3455889
Date de dépôt :
11/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2026
LSRPM de MOTEURS LEROY-SOMER

Présentation de la marque LSRPM

Déposée le 11 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LSRPM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LSRPM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LSRPM arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.

MOTEURS LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : "CHAUFFEZ-VOUS DE L'AIR DU TEMPS" , POULIBLOC , PRESTIBLOC , PARTNER , DRIVING PERFORMANCE , DIGISTART , DIGISOFT , MULTIBLOC , GENESOL , MVS


MOTEURS LEROY-SOMER, société par actions simplifiée - Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME - France - SIREN 338567258


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Inscription le 20 février 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°468992 - Publication au BOPI 2008-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 18 avril 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°472313 - Publication au BOPI 2008-04-18

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2016 n°2617712 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-09

Génératrices électriques, moteurs électriques, variateurs électriques pour moteurs et génératrices électriques, alterno-démarreurs.

Moteurs et génératrices électriques pour véhicules à propulsion électrique et à propulsion mixte électrique/thermique.