Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMFINITY
MOTEURS LEROY-SOMER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4102678
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2024
IMFINITY de MOTEURS LEROY-SOMER

Présentation de la marque IMFINITY

Déposée le 2 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IMFINITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque IMFINITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMFINITY arrivera à expiration en date du 2 juillet 2024.

MOTEURS LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : "CHAUFFEZ-VOUS DE L'AIR DU TEMPS" , POULIBLOC , PRESTIBLOC , PARTNER , DRIVING PERFORMANCE , DIGISTART , DIGISOFT , LSRPM , MULTIBLOC , GENESOL


MOTEURS LEROY-SOMER, Société par actions simplifiée - Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME CEDEX 9 - France - SIREN 338567258


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 2 septembre 2014 - Retrait partiel n°630251 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Inscription le 3 septembre 2015 - Retrait partiel n°653376 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-03

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Machines, à savoir générateurs électriques, servomoteurs de machines, motoréducteurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs électriques ; machines électriques tournantes, à savoir moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs synchrones et asynchrones (autres que pour véhicules terrestres), alternateurs, générateurs électriques, moteurs à courant continu (autres que pour véhicules terrestres) et génératrices à courant continu, générateurs d'électricité à savoir éoliennes ; générateurs hydroélectriques ; engrenages et freins pour machines ; servomoteurs de machines ; moteurs de freinage (parties de machines) ; motoréducteurs (parties de machines).