MOTEURS LEROY-SOMER, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4102678
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2024
Présentation de la marque IMFINITY
Déposée le 2 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « IMFINITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque IMFINITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTEURS LEROY-SOMER, Société par actions simplifiée - Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME CEDEX 9 - France - SIREN 338567258
NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 2 septembre 2014 - Retrait partiel n°630251 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02
Inscription le 3 septembre 2015 - Retrait partiel n°653376 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-03
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Machines, à savoir générateurs électriques, servomoteurs de machines, motoréducteurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs électriques ; machines électriques tournantes, à savoir moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs synchrones et asynchrones (autres que pour véhicules terrestres), alternateurs, générateurs électriques, moteurs à courant continu (autres que pour véhicules terrestres) et génératrices à courant continu, générateurs d'électricité à savoir éoliennes ; générateurs hydroélectriques ; engrenages et freins pour machines ; servomoteurs de machines ; moteurs de freinage (parties de machines) ; motoréducteurs (parties de machines).
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