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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER
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HYBRID PERMANENT MAGNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYBRID PERMANENT MAGNET
MOTEURS LEROY-SOMER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3056223
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2020

Présentation de la marque HYBRID PERMANENT MAGNET

Déposée le 6 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYBRID PERMANENT MAGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy - 16000 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque HYBRID PERMANENT MAGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYBRID PERMANENT MAGNET est expirée depuis le 6 octobre 2020.

MOTEURS LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : "CHAUFFEZ-VOUS DE L'AIR DU TEMPS" , POULIBLOC , PRESTIBLOC , PARTNER , DRIVING PERFORMANCE , DIGISTART , DIGISOFT , LSRPM , MULTIBLOC , GENESOL


MOTEURS LEROY-SOMER, Société Anonyme - Boulevard Marcellin Leroy - 16000 - ANGOULEME - France - SIREN 338567258


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350063 - Publication au BOPI 2002-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2010 n°2450463 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-10

Génératrices électriques, moteurs électriques, variateurs électriques pour moteurs et génératrices électriques, alterno-démarreurs. Moteurs et génératrices électriques pour véhicules à propulsion électrique et à propulsion mixte électrique/thermique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.