MOTEURS LEROY-SOMER, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4019055
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2023
Présentation de la marque DRIVING PERFORMANCE
Déposée par voie électronique le 11 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DRIVING PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque DRIVING PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019055.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTEURS LEROY-SOMER, Société par actions simplifiée - Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME CEDEX 9 - France - SIREN 338567258
NONY, Mme. Marion TERTRAIS - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Machines, à savoir générateurs électriques, servomoteurs de machines, motoréducteurs, et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs électriques ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines électriques tournantes, à savoir moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs synchrones et asynchrones (autres que pour véhicules terrestres) ; alternateurs, moteurs à courant continu (autres que pour véhicules terrestres) et génératrices à courant continu, générateurs d'électricité à savoir éoliennes ; générateurs hydroélectriques ; pompes et électropompes (parties de moteurs autres que pour véhicules terrestres) de machines ou de moteurs (autres que pour véhicules terrestres) à usage domestique, agricole et industriel ; groupes électrogènes (électriques) ; engrenages et freins pour machines ; régulateurs et variateurs électroniques pour moteurs et génératrices électriques ; alterno-démarreurs et démarreurs progressifs ; servomoteurs de machines ; moteurs de freinage (parties de machines) ; motoréducteurs (parties de machines) ;
Logiciels (programmes enregistrés) ; supports des logiciels, à savoir : disques optiques et magnétiques, mémoires électroniques ; appareils de commande et de régulation ; variateurs de vitesse électroniques ; régulateurs de tension et/ou de courant ; appareils et instruments électrotechniques et électroniques, à savoir équipements de production, de transfert, de mesure et de réglage des courants électriques ; appareils et instruments électriques, y compris appareillage électrique, à savoir compteurs électriques, batteries, fils/câbles électriques, dispositifs de commande, de mesure, de protection et de réglage ; onduleurs (statiques ou rotatifs) à fréquence fixe ou à fréquence variable, groupes de maintien de tension, à savoir régulateurs de tension ; appareils de contrôle et de régulation contre les surtensions ; variateurs et réducteurs de vitesse ; équipements d'exploitation, de contrôle et de régulation pour machines tournantes électriques, à savoir collecteurs électriques rotatifs, inducteurs électriques ; variateurs à courant alternatif ; variateurs à courant continu ; variateurs à vitesse variable ; variateurs de vitesse électroniques ; convertisseurs électriques ;
Services d'installation, entretien, maintenance, réparation de moteurs, ventilateurs, générateurs électriques, alternateurs, machines, machines-outils, appareils et instruments électriques, pompes et électropompes, variateurs et réducteurs de vitesse, convertisseurs électriques, batteries ; services d'installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
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