Marque expirée - Marque en non vigueur

DIGIMAX
MOTEURS LEROY-SOMER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99831146
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2019

Présentation de la marque DIGIMAX

Déposée le 24 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DIGIMAX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy - 16000 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGIMAX est expirée depuis le 24 décembre 2019.

MOTEURS LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : "CHAUFFEZ-VOUS DE L'AIR DU TEMPS" , POULIBLOC , PRESTIBLOC , PARTNER , DRIVING PERFORMANCE , DIGISTART , DIGISOFT , LSRPM , MULTIBLOC , GENESOL


MOTEURS LEROY-SOMER, Société Anonyme - Boulevard Marcellin Leroy - 16000 - ANGOULEME - France - SIREN 338567258


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350063 - Publication au BOPI 2002-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2009 n°2417179 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-04

Variateurs électroniques. Variateurs électriques.