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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER
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DIGIDRIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIGIDRIVE
MOTEURS LEROY-SOMER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99787580
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/04/2019

Présentation de la marque DIGIDRIVE

Déposée le 20 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DIGIDRIVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME (dossier no 2399101) - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2399101) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGIDRIVE est expirée depuis le 20 avril 2019.

MOTEURS LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : "CHAUFFEZ-VOUS DE L'AIR DU TEMPS" , POULIBLOC , PRESTIBLOC , PARTNER , DRIVING PERFORMANCE , DIGISTART , DIGISOFT , LSRPM , MULTIBLOC , GENESOL


MOTEURS LEROY-SOMER Société Anonyme - Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME (dossier no 2399101) - 16000 - France - SIREN 338567258


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2399101) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2009 n°2399101 - Publication au BOPI 2009-02-20

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350063 - Publication au BOPI 2002-07-08

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Variateurs électriques. Variateurs électroniques.