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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER
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COMPABLOC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPABLOC
MOTEURS LEROY-SOMER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1463507
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2028

Présentation de la marque COMPABLOC

Déposée le 4 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPABLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COMPABLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMPABLOC arrivera à expiration en date du 4 mai 2028.

MOTEURS LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : "CHAUFFEZ-VOUS DE L'AIR DU TEMPS" , POULIBLOC , PRESTIBLOC , PARTNER , DRIVING PERFORMANCE , DIGISTART , DIGISOFT , LSRPM , MULTIBLOC , GENESOL


MOTEURS LEROY-SOMER, société par actions simplifiée - Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME - France - SIREN 338567258


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2122887 - Publication au BOPI 1998-45

Renouvellement sans limitation le 8 février 2008 n°2363378 - Publication au BOPI 2008-02-08

Inscription le 17 septembre 1998 - Recours en restauration n°262201 - Publication au BOPI 1998-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350063 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 1 octobre 1998 - Recours en restauration n°263212 - Publication au BOPI 1998-10-01

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2017 n°2665734 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-04

Des réducteurs et des moto-réducteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.