MOTEURS LEROY-SOMER Société Anonyme à conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
94530945
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2014
Présentation de la marque AREP
Déposée le 29 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AREP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME (dossier no 2261124) - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2261124) - 75008 - France.
La marque AREP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTEURS LEROY-SOMER Société Anonyme à conseil d'Administration - Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME (dossier no 2261124) - 16000 - France - SIREN 338567258
NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2261124) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01
Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350063 - Publication au BOPI 2002-07-08
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2004 n°2261124 - Publication au BOPI 2004-03-17
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Machines, machines-outils et moteurs, notamment machines pour la fabrication des moteurs électriques et outillages s'y rapportant, machines pour le traitement et l'usinage des métaux, du bois, des matières plastiques, machines électriques tournantes telles que moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); moteurs synchrones et asynchrones, alternateurs, groupes électrogènes, moteurs et génératrices à courant continu, dynamos, convertisseurs, générateurs d'électricité, en particulier éoliennes; embrayages et freins électromécaniques; machines de fonderie, tôlerie, chaudronnerie; pompes et électro-pompes à usage domestique, agricole et industriel; mini centrales hydrauliques; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, électrotechniques, électroniques, nautiques, géodésiques; appareils et instruments électriques, y compris appareillage électrique, piles solaires photovoltaïques pour la production d'électricité, compteurs, batteries; onduleurs (statiques ou rotatifs) à fréquence fixe, ou à fréquence variable, groupes de maintien de tension;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement; matériel de sondage, appareillage de commande, de contrôle, et de régulation, variateurs, ralentisseurs et réducteurs de vitesse; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs; extincteurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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