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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER
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ACEO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACEO
MOTEURS LEROY-SOMER Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
98761551
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/11/2018

Présentation de la marque ACEO

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACEO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME (dossier no 2385633) - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2385633) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACEO est expirée depuis le 27 novembre 2018.

MOTEURS LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : "CHAUFFEZ-VOUS DE L'AIR DU TEMPS" , POULIBLOC , PRESTIBLOC , PARTNER , DRIVING PERFORMANCE , DIGISTART , DIGISOFT , LSRPM , MULTIBLOC , GENESOL


MOTEURS LEROY-SOMER Société Anonyme à conseil d'administration - Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME (dossier no 2385633) - 16000 - France - SIREN 338567258


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2385633) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350063 - Publication au BOPI 2002-07-08

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2008 n°2385633 - Publication au BOPI 2008-09-26

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

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