Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

EVYPAC
MOTEURS LEROY-SOMER (Société anonyme), boulevard Marcellin-Leroy, 16015 ANGOULEME CEDEX.

Numéro de dépôt :
1278629
Date de dépôt :
11/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2004

Présentation de la marque EVYPAC

Déposée le 11 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER boulevard Marcellin-Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVYPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER boulevard Marcellin-Leroy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY. - France.

La marque EVYPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MOTEURS LEROY-SOMER boulevard Marcellin-Leroy a également déposé les autres marques suivantes : GELSINA , GEOTHERM , GIRONDE , OCEANE , PALMYRE , ECOBLOC , AUNIS , NORISK , UNISTOP , SAINTONGE


MOTEURS LEROY-SOMER (Société anonyme), boulevard Marcellin-Leroy, 16015 ANGOULEME CEDEX. - France


CABINET NONY. - France


Inscription - Changement de dénomination n°31723 - Publication au BOPI 1984-53

Demande de renouvellement le 11 mai 2004 n°2264410 - Publication au BOPI 2004-05-11

Pompes à chaleur, appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires.