Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELY
MOTEURS HELY Société anonyme

Numéro de dépôt :
1382806
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1996

Présentation de la marque HELY

Déposée le 4 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) MOTEURS HELY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTEURS HELY domicilié(e) 254/256, cours Lafayette, 69003 LYON (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque HELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELY est expirée depuis le 4 décembre 1996.

MOTEURS HELY a également déposé les autres marques suivantes : HELY


MOTEURS HELY Société anonyme - 254/256, cours Lafayette, 69003 LYON (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Des machines à coudre, moteurs électriques ou tous autres moteurs (excepté pour véhicules terrestres), motoréducteurs et leurs systèmes d'alimentation.