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Marques déposées par MOTEURS HELY
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HELY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELY
MOTEURS HELY

Numéro de dépôt :
1005092
Date de dépôt :
15/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Lyon

Présentation de la marque HELY

Déposée le 15 décembre 1976 par MOTEURS HELY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Lyon), la marque française « HELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOTEURS HELY domicilié(e) (société anonyme) 245-256 Cours Lafayette, Lyon 3ème. - France.

La marque HELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HELY est expirée depuis le 15 décembre 1986.

MOTEURS HELY a également déposé les autres marques suivantes : HELY


MOTEURS HELY - (société anonyme) 245-256 Cours Lafayette, Lyon 3ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Des machines à coudre, moteurs électriques ou tous autres moteurs (excepté pour véhicules terrestres) motoréducteurs et leurs systèmes d'alimentation.