Déposée le 14 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) MOTEURS ET CULASSES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOTEURS & CULASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTEURS ET CULASSES domicilié(e) 424 rue de la Gare - 74370 - PRINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 499 815 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MOTEURS & CULASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOTEURS & CULASSES est expirée depuis le 14 janvier 2023.
MOTEURS ET CULASSES a également déposé les autres marques suivantes : MOTEC
MOTEURS ET CULASSES, Société Anonyme - 424 rue de la Gare - 74370 - PRINGY - France - SIREN 389499815
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2233693 - Publication au BOPI 2003-01-10
Inscription le 21 mai 2003 - Changement d'adresse n°371158 - Publication au BOPI 2003-05-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2013 n°2517681 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-02
Moteurs, autres que pour véhicules terrestres, culasses de moteurs.Moteurs pour véhicules terrestres.Services de réparation, d'entretien de culasses, et de moteurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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