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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTEURS DUVANT
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MOTEURS DUVANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTEURS DUVANT
MOTEURS DUVANT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1245582
Date de dépôt :
19/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1993
MOTEURS DUVANT de MOTEURS DUVANT

Présentation de la marque MOTEURS DUVANT

Déposée le 19 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) MOTEURS DUVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTEURS DUVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTEURS DUVANT domicilié(e) 9, rue Henri CAFFIAUX, 59300 VALENCIENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque MOTEURS DUVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTEURS DUVANT est expirée depuis le 19 septembre 1993.

MOTEURS DUVANT a également déposé les autres marques suivantes : TFB POWEX


MOTEURS DUVANT (Société Anonyme) - 9, rue Henri CAFFIAUX, 59300 VALENCIENNES. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Moteurs, notamment moteurs diesel, à gaz, marin; moteurs à combustion interne.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.