Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTEURS BAUDOUIN
MOTEURS BAUDOUIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1438853
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2017
MOTEURS BAUDOUIN de MOTEURS BAUDOUIN

Présentation de la marque MOTEURS BAUDOUIN

Déposée le 2 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MOTEURS BAUDOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTEURS BAUDOUIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTEURS BAUDOUIN domicilié(e) 165 Bd de Pont de Vivaux,13010 MARSEILLE (dossier no 2357188) - 13010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 810 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2357188) - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOTEURS BAUDOUIN est expirée depuis le 2 décembre 2017.

MOTEURS BAUDOUIN a également déposé les autres marques suivantes : MOTEURS BAUDOUIN


MOTEURS BAUDOUIN Société Anonyme - 165 Bd de Pont de Vivaux,13010 MARSEILLE (dossier no 2357188) - 13010 - France - SIREN 055810675


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2357188) - 13215 - France


Renouvellement sans limitation n°2094408 - Publication au BOPI 1997-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Inscription le 5 mars 2008 - Changement de dénomination n°470139 - Publication au BOPI 2008-03-05

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2007 n°2357188 - Publication au BOPI 2007-12-03

Inscription le 15 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502105 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 12 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504044 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12

Moteurs thermiques et parties de ces moteurs pour machines industrielles. Moteurs thermiques et parties de ces moteurs pour bateaux et véhicules terrestres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.