Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTEURS BABIN
MOTEURS BABIN, SARL

Numéro de dépôt :
3892615
Date de dépôt :
29/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/01/2022
MOTEURS BABIN de MOTEURS BABIN

Présentation de la marque MOTEURS BABIN

Déposée le 29 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTEURS BABIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOTEURS BABIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTEURS BABIN domicilié(e) LA COUR D'HENON, 7 RUE D'ITALIE - 86170 - CISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 038 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTEURS BABIN, M. JULIEN BABIN domicilié(e) LA COUR D'HENON, 7 RUE D'ITALIE - 86170 - CISSE - France.

La marque MOTEURS BABIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTEURS BABIN est expirée depuis le 29 janvier 2022.


MOTEURS BABIN, SARL - LA COUR D'HENON, 7 RUE D'ITALIE - 86170 - CISSE - France - SIREN 539038067


MOTEURS BABIN, M. JULIEN BABIN - LA COUR D'HENON, 7 RUE D'ITALIE - 86170 - CISSE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Moteurs pour véhicules terrestres.