PASS-TEL MOTEUR DIFFUSION PARTNER (société à responsabilité limitée)
Présentation de la marque PASS-TEL
Déposée le 28 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTEUR DIFFUSION PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS-TEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTEUR DIFFUSION PARTNER domicilié(e) 7 rue Ernest Chausson, MAGNY LES HAMEAUX, 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 721 472 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France.
La marque PASS-TEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS-TEL est expirée depuis le 28 juillet 2004.
MOTEUR DIFFUSION PARTNER a également déposé les autres marques suivantes : MOTORLINK , TOP STOCK , MDPDESIGN , TOP-STOCK
MOTEUR DIFFUSION PARTNER (société à responsabilité limitée) - 7 rue Ernest Chausson, MAGNY LES HAMEAUX, 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSES - France - SIREN 323721472
Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Machines et machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres); moteurs électriques à courant continu; moteurs électriques à courant alternatif; moteurs d'entraînement; moteurs électriques d'entraînement; organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres); accouplements (autres que pour véhicules terrestres); accouplements d'arbres (machines); arbres de machines; arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres); arbres de moteurs; arbres de moteurs électriques; dispositifs de commande de moteurs; freins pour moteurs (autres que pour véhicules terrestres); freins pour moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres); démarreurs pour moteurs; convertisseurs de couple (autres que pour véhicules terrestres); convertisseurs de couple pour moteurs; convertisseurs de couple pour moterus électriques; démultiplicateurs pour moteurs; démultiplicateurs pour moteurs électriques; régulateurs (partie de machine); régulateurs de vitesse pour moteurs; régulateurs de vitesse pour moteurs électriques; réducteurs pour moteurs; réducteurs pour moteurs électriques; réducteurs de vitesse pour moteurs; réducteurs de vitesse pour moteurs électriques; joints (parties de moteurs); butées pour moteurs; butées pour moteurs électriques; tourillons; tourillons de moteurs; tourillons de moteurs électriques; générateurs d'électricité; dynamos; balais de dynamo; bobines pour machines; câbles de commande de moteurs; démultiplicateurs (autres que véhicules terrestres); alternateurs.Appareils et instruments électriques; appareils et instruments électroniques; appareils et instruments d'alimentation électrique; appareils et instruments électriques de mesure; appareils et instruments compteurs de tours; appareils et instruments compteurs de tours pour moteurs; appareils et instruments compteurs de tours pour moteurs électriques; appareils et instruments de mesure; appareils et instruments de mesure pour moteurs; appareils et instruments de mesure pour moteurs électriques; appareils et instruments de mesure de vitesse de rotation; appareils et instruments de mesure de vitesse de rotation;pour moteurs; appareils et instruments de mesure de vitesse de rotation pour moteurs électriques; appareils et instruments régulateurs de vitesse; appareils et instruments régulateurs de vitesse de moteurs; appareils et instruments régulateurs de vitesse de moteurs électriques; appareils et instruments de contrôle de vitesse; appareils et instruments de contrôle de vitesse de moteurs; appareils et instruments de contrôle de vitesse de moteurs électriques; appareils et instruments de contrôle de positionnement; appareils et instruments de contrôle de positionnement de moteurs; appareils et instruments de contrôle de positionnement de moteurs électriques; compte-tours; compte-tours pour moteurs; compte-tours pour moteurs électriques; compteurs; compteurs pour moteurs; compteurs pour moteurs électriques; tachymètres; bobines électriques; bobines électriques pour moteurs; bobines d'électro-aimants; raccordements électriques; transformateurs; circuits imprimés; circuits imprimés de contrôle; circuits imprimés de contrôle pour moteurs; circuits imprimés de contrôle pour moteurs électriques; circuits imprimés de commande; circuits imprimés de commande pour moteurs; circuits imprimés decommande pour moteurs électriques; circuits intégrés; circuits intégrés de contrôle; circuits intégrés de contrôle pour moteurs; circuits intégrés de contrôle pour moteurs électriques; circuits intégrés de commande; circuits intégrés de commande pour moteurs; circuits intégrés de commande pour moteurs électriques.Communications par terminaux d'ordinateurs; communications par terminaux d'ordinateurs dans le domaine des moteurs; communications par terminaux d'ordinateurs dans le domaine des moteurs électriqeus; communications téléphoniques; communications téléphoniques dans le domaine des moteurs; communications téléphoniques dans le domaine des moteurs électriques; messageries électroniques; messageries électroniques dans le domaine des moteurs; messageries électroniques dans le domaine des domaines électriques; services téléphoniques; services téléphoniques dans le domaine des moteurs; services téléphoniques dans le domaine des moteurs électriques.Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires); consultations professionnelles dans le domaine des moteurs; consultations professionnelles dans le domaine des moteurs électriques; contrôle de qualité; contrôle de qualité dans le domaine des moteurs; contrôle de qualité dans le domaine des moteurs électriques; recherches techniques; recherches techniques dans le domaine des moteurs; recherches techniques dans le domaine des moteurs électriques; recherche et développement de nouveaux produits; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des moteurs; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des moteurs électriques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.