Déposée le 17 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTEUR COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTEUR COMMUNICATION domicilié(e) 24, rue d'Armaillé, 75017 PARIS (dossier no 2049490) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOTEUR COMMUNICATION domicilié(e) (dossier no 2049490) - France.
La marque MOTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTEUR est expirée depuis le 17 juin 2005.
MOTEUR COMMUNICATION S.A.R.L. - 24, rue d'Armaillé, 75017 PARIS (dossier no 2049490) - France
MOTEUR COMMUNICATION - (dossier no 2049490) - France
Renouvellement sans limitation le 31 mai 1995 n°2049490 - Publication au BOPI 1995-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47
Appareils, matériels, dispositifs et équipements de traitement et de transmission de données et d'informations;ordinateurs;accessoires d'ordinateurs;logiciels;organes, circuits et accessoires logiciels, disques, bandes;appareils et dispositifs d'enregistrement et de reproduction des sons et des images;programmes d'ordinateurs;organes de commande pour les télécommunications et appareils de télécommunications;tout support matériel, magnétique ou perforé, pour l'informatique;équipement pour le traitement de l'information, appareils et instruments enregistreurs ou lecteurs de sons, d'images ou de données sur bandes magnétiques, disques, vidéodisques, vidéo-cassettes, ou sur tout autre support analogue.Récepteurs de radio ou de télévision et caméra ainsi que leurs accessoires;systèmes de transmission d'informations, de radiodiffusion, d'audiovisuel.Services de publicité et affaires;services rendus par une agence de publicité;consultations professionnelles concernant la conduite et la direction des affaires, études de marchés, études de motivations, enquêtes, définition d'une population;relations publiques;études et services donnant une aide directe dans les opérations ou fonctions d'une entreprise;conseil en organisation interne d'entreprises.Communications;prestations de services en relation avec la diffusion de programmes de radio ou de télévision.Education et divertissement;services de formation de personnel et d'individus; organisation de séminaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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