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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEL ASCOT
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MOTEL ASCOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOTEL ASCOT
MOTEL ASCOT, SAS

Numéro de dépôt :
99796094
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2029

Présentation de la marque MOTEL ASCOT

Déposée le 8 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEL ASCOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTEL ASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEL ASCOT domicilié(e) 16 PROMENADE DE LA PLAGE - 06800 - CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 620 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOTEL ASCOT, Mme ARNAUD MARTINE domicilié(e) 16 PROMENADE DE LA PLAGE - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque MOTEL ASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOTEL ASCOT arrivera à expiration en date du 8 juin 2029.


MOTEL ASCOT, SAS - 16 PROMENADE DE LA PLAGE - 06800 - CAGNES SUR MER - France - SIREN 036620920


MOTEL ASCOT, Mme ARNAUD MARTINE - 16 PROMENADE DE LA PLAGE - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405730 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°511368 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711430 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-04-01

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Location meublée Hébergement provisoire Hôtellerie.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.