Déposée le 3 janvier 2003 par la société MOTEKI PASCALE RAYMONDE MONIQUE (MICRO-ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Madame MO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est la société MOTEKI PASCALE RAYMONDE MONIQUE (MICRO-ENTREPRISE domicilié(e) 1, RUE DE BOURGOGNE,31300 TOULOUSE - 31300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 355 702 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTEKI PASCALE domicilié(e) 1, RUE DE BOURGOGNE,31300 TOULOUSE - 31300 - France.
La marque Madame MO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madame MO est expirée depuis le 3 janvier 2013.
MOTEKI PASCALE RAYMONDE MONIQUE (MICRO-ENTREPRISE) - 1, RUE DE BOURGOGNE,31300 TOULOUSE - 31300 - France - SIREN 439355702
MOTEKI PASCALE - 1, RUE DE BOURGOGNE,31300 TOULOUSE - 31300 - France
Inscription le 20 décembre 2007 - Concession de licence n°465980 - Publication au BOPI 2007-12-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Tout support d'enregistrements audiovisuels, numériques et analogiques tels que cassettes vidéo, disques compacts, cédérom, films 8 mm, 16 mm, 35 mm, super 8, disque vidéo digital. Livres, calendriers, cartes, cartes postales, cahiers et articles de papeterie, papiers à lettre, photographies, autocollants, boîtes en carton, papier cadeau, papier peint, prospectus, cartes d'invitation, magazines, journaux. Poupées, peluches, cartes à jouer, jeux de société, mobiles, jouets en bois, en plastique et en fer. Location d'enregistrements audiovisuels. Edition de livres, de magazines et d'objets de papeterie. Edition des produits précités dans les classes 9, 16 et 28. Production de films. Organisation d'expositions et d'évènements culturels et ludiques. Création de sites Web et d'animations pour des tiers. Conseil en conception multimédia. Réalisation de films et de films d'animation. Cédérom.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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