Déposée le 27 octobre 2010 par Moteki Norio
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOTCHIYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est Moteki Norio domicilié(e) 174 chemin Michoun 1er étage - 31500 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lafaye Agnès domicilié(e) 40 chemin du centre - 64160 - SAINT-ARMOU - France.
La marque MOTCHIYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lafaye Agnès - 40 chemin du centre - 64160 - SAINT-ARMOU - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Assortiments de boîtes de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à thé, boite bento, boules de thé, bouteilles, bougeoirs, ouvre-bouteille, carafes, coquetiers, corbeilles à pain,, ustensiles de cuisine, dessous de plat, distributeur de serviettes, services à épices, moules à gâteaux, gobelets, marmites,, moules à pâtisserie, moules de cuisine, planche à pain, brûle parfum, brûle encens, planche à pain, plats, plateaux à usage domestique, poteries, pots, pots de fleurs, pots pour la cuisine, récipients pour boissons, ronds de serviettes, saladiers, porte-savons, services de vaisselle, soucoupe et tasse, assiettes, ustensiles de cuisine, vaisselle de table, verres à boire, verres à vin, woks, théières ; matériels de nettoyage, à savoir : instruments de nettoyage actionnés manuellement, spatules (ustensiles de cuisine), chiffons de nettoyage.
Articles textiles d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement, bannières de tissu, nappes cirées, tissus de chanvre, tissus de coton, tissus de lin, dessous de carafes, dessous de verres en tissu, essuis-mains en matières textiles, essuie-verres, linge de cuisine, linge de maison, mouchoirs en matières textiles, napperons, textile non-tissé, rideaux pour fenêtres, serviettes de cuisine, serviettes de toilettes, serviettes en tissu,, tissus d'ameublement, tenugui. ; chemin de table en tissus, linge de table en tissus, rideaux pour fenêtre en matière textile ou en matière plastique, tapis de table en tissus, tentures murales en matières textiles.
Aliments préparés à base de poisson, de crustacés, de haricots, de viande, de tofu, de riz ; ; fruits confits, confitures et gelées, marmelades, fruits séchés, légumes séchés ; conserves de fruits, de légumes, d'olives, de poissons, de potages, de viandes, de bouillon, de pâtés, de foie gras, de rillettes, de sardines, de thon. ; saucisses, saucissons. ; huiles et graisses végétales agrémentées de légumes, d'épices, de fruits. ; plats à base de poisson, de viande, de légumes, de volaille, de tofu ;
Biscuits salés, biscuits sucrés, boissons à base de café, de chocolat, de thé, de plantes, de soja. ; bonbons, caramels, chocolats, confiseries, friandises, miel, réglisse, sirops, sucreries ; crèmes glacées, desserts préparés à savoir gâteaux, gaufres, beignets, glaces, yaourts glacés, sorbets, macarons, muffins, pains, pâtes d'amande, pâtisseries, crêpes, petits fours, brioches, taiyaki, daifuku mochi, manjou ; épices, moutarde, piments, poivre, safran, sauces soja, sauces piquantes, sauces à salade, sel, vinaigres, herbes aromatiques ; thés ; riz ; rouleaux de printemps, sushi, tartes, tortillas, tourtes, onigiri, temaki ; infusions non médicinales.
Service de restauration, de petite restauration, de restauration rapide, de café, de bar, de bar à vin, de cantine, de salon de thé. ; service sur place d'aliments, de plats cuisinés, onigiri, pâtisseries, boissons chaudes, boissons froides. ; Activité de traiteur et de salon de thé. ; information et conseils en matière de cuisine. ; location d'espaces dédiés à des événements culturels, artistiques, gastronomiques, littéraires, musicaux, artisanaux. ; salle de réception ; preparation d'aliments et de boissons (services de restauration).
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