Déposée le 17 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) MOTAREX S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE),
la marque française « MOTAREX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTAREX S.A domicilié(e) rue Colonel-Marey,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2227627) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 500 856 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2227627) - 42005 - France.
La marque MOTAREX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOTAREX est expirée depuis le 17 septembre 2012.
MOTAREX S.A, Société Anonyme - rue Colonel-Marey,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2227627) - 42000 - France - SIREN 574500856
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2227627) - 42005 - France
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2002 n°2227627 - Publication au BOPI 2002-09-17
Renouvellement sans limitation n°2009254 - Publication au BOPI 1993-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07
Bicyclettes tous modèles, cyclomoteurs, vélomoteurs, motocyclettes, pièces détachées et accessoires.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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