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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTARD
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GALLERY 910
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GALLERY 910
MOTARD, SAS

Numéro de dépôt :
4342702
Date de dépôt :
03/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2027

Présentation de la marque GALLERY 910

Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GALLERY 910 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTARD domicilié(e) ZA LE BORDAGE - 49710 - LE LONGERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 446 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MOTARD, M. Antoine MOTARD domicilié(e) ZA LE BORDAGE - 49710 - LE LONGERON - France.

La marque GALLERY 910 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALLERY 910 arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.


MOTARD, SAS - ZA LE BORDAGE - 49710 - LE LONGERON - France - SIREN 315446864


SAS MOTARD, M. Antoine MOTARD - ZA LE BORDAGE - 49710 - LE LONGERON - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Meubles ; glaces (miroirs) ; commodes ; étagères .