Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Motais de Narbonne Roland René
/
POLYCARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYCARTE
Motais de Narbonne Roland René

Numéro de dépôt :
92429647
Date de dépôt :
03/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2002

Présentation de la marque POLYCARTE

Déposée le 3 août 1992 par Motais de Narbonne Roland René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYCARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est Motais de Narbonne Roland René, domicilié(e) 7, rue A.C. Ernoult, 92260 Fontenay-aux-Roses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoir Industriel d'Etudes et de Ventes (CIDEV SA) - France.

La marque POLYCARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYCARTE est expirée depuis le 3 août 2002.

Motais de Narbonne Roland René a également déposé les autres marques suivantes : SERVIGUIDE SER


Motais de Narbonne Roland René - 7, rue A.C. Ernoult, 92260 Fontenay-aux-Roses - France


Comptoir Industriel d'Etudes et de Ventes (CIDEV SA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Carte, pouvant servir à la correspondance, composée de plusieurs volets reproduisant sous forme d'image ou de textes imprimés, hologrammes, gaufrages, plusieurs aspects d'un site, ville, monument, personnage, oeuvre littéraire ou artistique.