Déposée le 13 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTA Conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INFO VIGILANCE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTA Conseil domicilié(e) 462, rue Benjamin Delessert,77550 MOISSY CRAMAYEL - 77550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 270 663 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel MOTA MOTA Conseil domicilié(e) 462, rue Benjamin Delessert,77550 MOISSY CRAMAYEL - 77550 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFO VIGILANCE est expirée depuis le 13 décembre 2016.
MOTA Conseil a également déposé les autres marques suivantes : ANTIGENE
MOTA Conseil SARL - 462, rue Benjamin Delessert,77550 MOISSY CRAMAYEL - 77550 - France - SIREN 452270663
M. Emmanuel MOTA MOTA Conseil - 462, rue Benjamin Delessert,77550 MOISSY CRAMAYEL - 77550 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés). Périphériques d'ordinateurs. Détecteurs. Cartes à mémoires ou à microprocesseurs. Gestion de fichiers informatiques. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Emission d'information télévisuelle ou radiophonique. Service de messagerie électronique. – transmission d'informations télévisuelle ou radiophonique. – transmission d'informations de données par voies télématiques. – évaluations, estimations, et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques. – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. – recherche et développement de nouveaux produits (tiers). – étude de projets techniques. – architecture informatique. – élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciel. – programmation d'ordinateur. – consultation en matière d'ordinateur. – conversion de programmes et de données informatiques. – service de sécurité pour la protection des biens et individus. – surveillance nocturne. – surveillance des alarmes anti-intrusion. – consultation en matière de sécurité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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