Déposée le 21 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOT'ARDECHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC AUBENAS),
la marque française « EUROQUAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOT'ARDECHE domicilié(e) Route de Montélimar,07200 ST DIDIER SOUS AUBENAS - 07200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 904 475 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOT'ARDECHE Mr ROCHON Pierre domicilié(e) Route de Montélimar,07200 ST DIDIER SOUS AUBENAS - 07200 - France.
La marque EUROQUAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROQUAD est expirée depuis le 21 mai 2013.
MOT'ARDECHE SARL - Route de Montélimar,07200 ST DIDIER SOUS AUBENAS - 07200 - France - SIREN 397904475
MOT'ARDECHE Mr ROCHON Pierre - Route de Montélimar,07200 ST DIDIER SOUS AUBENAS - 07200 - France
Inscription le 13 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401273 - Publication au BOPI 2004-10-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Motocycles, quads. Location, réparation de motocycles, quads et tous véhicules neufs ou d'occasion.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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