MOSYS
Présentation de la marque MOSYS
Déposée le 9 décembre 1994 par la société étrangère MoSys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOSYS arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2004 n°2274286 - Publication au BOPI 2004-10-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2014 n°2570268 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-10-24