Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSTEC
SARL MOSTEC

Numéro de dépôt :
3070336
Date de dépôt :
05/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2010

Présentation de la marque MOSTEC

Déposée le 5 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOSTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOSTEC domicilié(e) 11, route de Lamorlaye, 60270 GOUVIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 102 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jody CHASSIER - France.

La marque MOSTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSTEC est expirée depuis le 5 décembre 2010.


SARL MOSTEC - 11, route de Lamorlaye, 60270 GOUVIEUX - France - SIREN 399102623


Jody CHASSIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Métaux communs et leurs alliages ; tous matériaux notamment découpés ou pliés ; tôles d'aciers ; câbles et fils métalliques non électriques. Machines industrielles pour le travail du métal et du bois et machines-outils ; accouplements et organes de transmission pour machines industrielles ; outils pour machines-outils et pièces pour machines-outils. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; tous supports d'enregistrement magnétiques, numériques et mécanismes pour appareils de prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons). Publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée, offres de publicité interactive ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires, recherches pour affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télépromotion avec offre de vente. Promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché. Location de machines et d'appareils de bureau. Maintenance et rénovation de machines industrielles, bureautiques et informatiques. Télécommunications. Agences de presse et d'information. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion. Services de transmissions d'informations par serveurs télématiques. Services de transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, phonogrammes et vidéogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites, réseaux informatiques ; location d'appareils pour la transmission de messages, émissions télévisées. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'informations par réseau informatique mondial ouvert et fermé. Edition de livres, de revues ; formation et assistance aux entreprises dans le domaine des machines industrielles, de l'informatique et de l'électronique. Organisation de colloques.Consultations en matière d'ordinateurs, de santé, de sécurité, de construction, d'informatique, de télécommunication, d'audiovisuel. Programmation d'ordinateurs, location d'ordinateur ; conception, élaboration, mises à jour et location de logiciels informatiques. Etude et réalisation de systèmes électroniques. Développement d'applications informatisées, informatisation industrielle. Conseil technique en matière de machines industrielles et d'ordinateurs, formation et assistance technique aux entreprises et au personnel en matière de machines industrielles et d'ordinateurs. Location de machines industrielles, bureautiques et informatiques. Contrôle qualité ; services de dessins industriels ; gestion de lieux d'expositions ; recherches scientifiques et industrielles ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établisssements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à des réseaux de télécommunications ; location de matériels pour exploitation agricole ; recherches techniques ; services d'informations techniques en matière de machines industrielles et d'ordinateurs. Services d'authentification de messages électroniques, services de certification (contrôle de qualité et d'origine), services de certification de messages électroniques. Services de téléchargement de logiciels, de jeux vidéo, de services financiers. Services de connexions à un réseau informatique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.