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Marques déposées par monsieur Mostapha TOULOUS
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BRITTANY CAB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRITTANY CAB
Monsieur Mostapha TOULOUS

Numéro de dépôt :
4512984
Date de dépôt :
06/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2029
BRITTANY CAB de Mostapha TOULOUS

Présentation de la marque BRITTANY CAB

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2019 par monsieur Mostapha TOULOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRITTANY CAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Mostapha TOULOUS domicilié(e) 45 rue de Bonne Nouvelle - 22560 - Trebeurden - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mostapha TOULOUS domicilié(e) 45 rue de Bonne Nouvelle - 22560 - Trébeurden - France.

La marque BRITTANY CAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRITTANY CAB arrivera à expiration en date du 6 janvier 2029.


Monsieur Mostapha TOULOUS - 45 rue de Bonne Nouvelle - 22560 - Trebeurden - France


Monsieur Mostapha TOULOUS - 45 rue de Bonne Nouvelle - 22560 - Trébeurden - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.