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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSTACOS
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MOSTACOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOSTACOS
MOSTACOS, SAS

Numéro de dépôt :
4321306
Date de dépôt :
10/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2026
MOSTACOS de MOSTACOS

Présentation de la marque MOSTACOS

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSTACOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSTACOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSTACOS domicilié(e) 95 AV GAMBETTA - 76200 - DIEPPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOSTACOS, M. Moncef MOSTAFI domicilié(e) 95 AVENUE Gambetta - 76200 - DIEPPE - France.

La marque MOSTACOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSTACOS arrivera à expiration en date du 10 décembre 2026.


MOSTACOS, SAS - 95 AV GAMBETTA - 76200 - DIEPPE - France


MOSTACOS, M. Moncef MOSTAFI - 95 AVENUE Gambetta - 76200 - DIEPPE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Viande ; volaille ; légumes cuits ; ufs ; charcuterie ; fromages ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs .