Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comme à la campagne
Mossovic Laurent et LATUS Sylvie épouse MOSSOVIC

Numéro de dépôt :
3094344
Date de dépôt :
09/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2011

Présentation de la marque Comme à la campagne

Déposée le 9 avril 2001 par Mossovic Laurent et LATUS Sylvie épouse MOSSOVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comme à la campagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est Mossovic Laurent et LATUS Sylvie épouse MOSSOVIC, domicilié(e) 14 rue Barbette, 75003 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOSSOVIC Laurent - France.

La marque Comme à la campagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comme à la campagne est expirée depuis le 9 avril 2011.


Mossovic Laurent et LATUS Sylvie épouse MOSSOVIC - 14 rue Barbette, 75003 Paris - France


MOSSOVIC Laurent - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Meubles, glaces (miroirs), cadres, objet d'art, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vêtements, habillements chaussures, chapellerie Décoration intérieure restauration (alimentation) Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences), fruits et légumes, frais, semences, plantes et fleurs naturelles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.