Déposée le 15 juin 2006 par MOSSOT Caroline et SEBAOUN CECILIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EN Sainte »
Les déposants sont MOSSOT Caroline domicilié(e) Bat I, 107 rue de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France et SEBAOUN CECILIA domicilié(e) 1 RUE du CAMBODGE,75020 PARIS - 75020 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOSSOT CAROLINE domicilié(e) BAT I, 107 Rue de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN Sainte est expirée depuis le 15 juin 2016.
MOSSOT Caroline a également déposé les autres marques suivantes : THE FAMILY MARKET
MOSSOT Caroline - Bat I, 107 rue de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France
SEBAOUN CECILIA - 1 RUE du CAMBODGE,75020 PARIS - 75020 - France
MOSSOT CAROLINE - BAT I, 107 Rue de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Joaillerie, bijouterie, objet d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boites en metaux precieux, boitiers, bracelets, chaines, ressorts ou verre de montre, porte clefs de fantaisie statue figurienes (en métaux précieux) médailles.
Tissus, couvertures de lit et de table, linge de lit linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain, talc, lange bébé.
Vêtements, chaussures, chapellerie – chemises, vêtement en cuir ou en immitation du cuir ceinture (habillement) fourrures (vêtements) gants (habillement) foulard, cravates, bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtement, cache ventre.
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