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Marques déposées par monsieur MOSSLER CLAUDE
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LEGUMOSEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGUMOSEC
M. MOSSLER CLAUDE

Numéro de dépôt :
1385381
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1996
LEGUMOSEC de MOSSLER CLAUDE

Présentation de la marque LEGUMOSEC

Déposée le 2 avril 1986 par monsieur MOSSLER CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEGUMOSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOSSLER CLAUDE domicilié(e) 22, rue Gustave Courbet, 75116 PARIS. - France.

La marque LEGUMOSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGUMOSEC est expirée depuis le 2 avril 1996.


M. MOSSLER CLAUDE - 22, rue Gustave Courbet, 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Services de conditionnements de produits en particulier sous sacs plastiques alimentaires, sous vide, vide partiel, reinjection de gaz neutre par exenple, (légumes secs, farines, farines composées, sucres, épices, condiments, laits en poudre, desserts instantanés).