Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 INKERZ
MOSSINO Alain

Numéro de dépôt :
3288229
Date de dépôt :
27/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2014
4 INKERZ de MOSSINO Alain

Présentation de la marque 4 INKERZ

Déposée le 27 avril 2004 par MOSSINO Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4 INKERZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est MOSSINO Alain domicilié(e) 7, PLACE CARNOT,93110 ROSNY S/S BOIS - 93110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOSSINO Alain domicilié(e) 7, PLACE CARNOT,93110 ROSNY S/S BOIS - 93110 - France.

La marque 4 INKERZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 INKERZ est expirée depuis le 27 avril 2014.


MOSSINO Alain - 7, PLACE CARNOT,93110 ROSNY S/S BOIS - 93110 - France


MOSSINO Alain - 7, PLACE CARNOT,93110 ROSNY S/S BOIS - 93110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

– produits de l'imprimerie. – vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir. – telecommunications, information en matière de télécommunications. Transmition d'informations sur reseau Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.