Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miel et Coton L'élégance au naturel Créatrice de mariage
MOSSIERE Christelle

Numéro de dépôt :
3744926
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2020
Miel et Coton L\'élégance au naturel Créatrice de mariage de MOSSIERE Christelle

Présentation de la marque Miel et Coton L'élégance au naturel Créatrice de mariage

Déposée le 9 juin 2010 par MOSSIERE Christelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Miel et Coton L'élégance au naturel Créatrice de mariage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est MOSSIERE Christelle domicilié(e) 37 RUE DE GOUDAILH - 11590 - OUVEILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIEL ET COTON domicilié(e) 37 RUE DE GOUDAILH - 11590 - OUVEILLAN - France.

La marque Miel et Coton L'élégance au naturel Créatrice de mariage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miel et Coton L'élégance au naturel Créatrice de mariage est expirée depuis le 9 juin 2020.


MOSSIERE Christelle - 37 RUE DE GOUDAILH - 11590 - OUVEILLAN - France


MIEL ET COTON - 37 RUE DE GOUDAILH - 11590 - OUVEILLAN - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

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