Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERIOR
MOSSER Gaston, Edouard, Auguste

Numéro de dépôt :
1389655
Date de dépôt :
14/01/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/1997

Présentation de la marque SUPERIOR

Déposée le 14 janvier 1987 par MOSSER Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPERIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOSSER Gaston, Edouard, Auguste, domicilié(e) 12, rue Schilling, 67500 HAGUENAU. - France.

La marque SUPERIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERIOR est expirée depuis le 14 janvier 1997.

MOSSER Gaston a également déposé les autres marques suivantes : SUPERIOR


MOSSER Gaston, Edouard, Auguste - 12, rue Schilling, 67500 HAGUENAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Des munitions pour armes de chasse, de tir et de guerre.