Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSSE
Mosse

Numéro de dépôt :
968422
Date de dépôt :
16/09/1976
Lieu de dépôt :
Paris

Présentation de la marque MOSSE

Déposée le 16 septembre 1976 par Mosse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Paris), la marque française « MOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mosse domicilié(e) (soc. an.), 368, rue Saint-Honoré, Paris. - France.

La marque MOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOSSE est expirée depuis le 16 septembre 1986.


Mosse - (soc. an.), 368, rue Saint-Honoré, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536

Tous vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.