Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSSANT
MOSSANT

Numéro de dépôt :
1109996
Date de dépôt :
15/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOSSANT

Déposée le 15 octobre 1979 par MOSSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOSSANT domicilié(e) (S.A.) - 26300 BOURG-DE-PEAGE - France.

La marque MOSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MOSSANT a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES RUC ST TROPEZ , K KRISS , CHARLES MOSSANT , CHARLES MOSSANT CM , MOSSANT , MOSSANT , KRISS , MONTVAL , CHARLES MOSSANT CM , (Marque figurative)


MOSSANT - (S.A.) - 26300 BOURG-DE-PEAGE - France


Inscription - Transmission de propriété n°16377 - Publication au BOPI 1980-018

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.