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Marques déposées par MOSSANT
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MONTVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTVAL
MOSSANT

Numéro de dépôt :
1141825
Date de dépôt :
04/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MONTVAL

Déposée le 4 juillet 1980 par MOSSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONTVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOSSANT domicilié(e) (S.A.) - 26300 BOURG-DE-PEAGE - France.

La marque MONTVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MONTVAL est expirée depuis le 4 juillet 1990.

MOSSANT a également déposé les autres marques suivantes : MOSSANT , JACQUES RUC ST TROPEZ , K KRISS , CHARLES MOSSANT , CHARLES MOSSANT CM , MOSSANT , MOSSANT , KRISS , CHARLES MOSSANT CM , (Marque figurative)


MOSSANT - (S.A.) - 26300 BOURG-DE-PEAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Inscription le 18 juin 1990 - Transmission de propriété n°49570 - Publication au BOPI 1990-06-18

Inscription - Transmission de propriété n°16377 - Publication au BOPI

Vêtements et plus particulièrement vêtements de sport.