Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Mossant
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mossant

Numéro de dépôt :
936355
Date de dépôt :
26/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 septembre 1975 par Mossant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mossant domicilié(e) (soc. an.), Bourg-de-Péage (Drôme). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936355.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 26 septembre 1985.

Mossant a également déposé les autres marques suivantes : MOSSANT , JACQUES RUC ST TROPEZ , K KRISS , CHARLES MOSSANT , CHARLES MOSSANT CM , MOSSANT , MOSSANT , KRISS , MONTVAL , CHARLES MOSSANT CM


Mossant - (soc. an.), Bourg-de-Péage (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-484

Vêtements, vêtements impermêables, chapeaux, casquettes, coiffures.