Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLES MOSSANT
Numéro de dépôt :
1029795
Date de dépôt :
22/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHARLES MOSSANT
Déposée le 22 décembre 1977 par MOSSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARLES MOSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLES MOSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOSSANT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°16377 - Publication au BOPI 1978-019