Déposée le 12 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) MOSSALGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOSSALGUE domicilié(e) 15, rue du Coq Gaulois, 77170 BRIE-COMTE-ROBERT (dossier no 2146066) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 644 792 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2146066) - France.
La marque RIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605097.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIVE est expirée depuis le 12 juillet 2009.
MOSSALGUE société anonyme - 15, rue du Coq Gaulois, 77170 BRIE-COMTE-ROBERT (dossier no 2146066) - France - SIREN 379644792
CABINET HERRBURGER - (dossier no 2146066) - France
Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146066 - Publication au BOPI 1999-06-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Inscription le 11 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475393 - Publication au BOPI 2008-06-11
Inscription le 20 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445828 - Publication au BOPI 2006-12-20
Inscription le 13 juin 1997 - Changement de dénomination n°238565 - Publication au BOPI 1997-06-13
Inscription le 30 mai 2007 - Concession de licence n°454616 - Publication au BOPI 2007-05-30
Inscription le 11 juin 2008 - Résiliation de licence n°475392 - Publication au BOPI 2008-06-11
Inscription le 13 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238564 - Publication au BOPI 1997-06-13
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498372 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Matériel de pêche à savoir paniers-sièges et coffrets métalliques ou non métalliques destinés à la pêche
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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