Déposée le 28 novembre 1989 par MOSSALGUE François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUADRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MOSSALGUE François, domicilié(e) 39, rue Emile Roux, 94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2151281) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2151281) - France.
La marque QUADRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUADRAL est expirée depuis le 28 novembre 2009.
MOSSALGUE François - 39, rue Emile Roux, 94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2151281) - France
CABINET HERRBURGER - (dossier no 2151281) - France
Renouvellement sans limitation le 20 août 1999 n°2151281 - Publication au BOPI 1999-08-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;notamment charnière coins, fermoirs et poignées métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;malettes;parapluies;parasols et cannes;fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs) cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, notamment charnières, coins, fermoirs et poignées
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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