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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSS PIECES PLASTIQUES
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MOSS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOSS
MOSS PIECES PLASTIQUES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3548845
Date de dépôt :
14/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/01/2018
MOSS de MOSS PIECES PLASTIQUES

Présentation de la marque MOSS

Déposée le 14 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSS PIECES PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MOSS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSS PIECES PLASTIQUES domicilié(e) STRATEGIC PARC, 1 rue du Gué,77990 LE MESNIL AMELOT - 77990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 754 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSS est expirée depuis le 14 janvier 2018.


MOSS PIECES PLASTIQUES Société par Actions Simplifiée - STRATEGIC PARC, 1 rue du Gué,77990 LE MESNIL AMELOT - 77990 - France - SIREN 327754453


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Inscription le 5 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540061 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Roulettes, vis, crochets, rondelles, rivets et attaches, attaches de fixation, poignées, pieds ajustables, tous métaux en communs ; quincaillerie métallique.

Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et bandes d'emballage et de protection pour le transport.

Boîtes d'emballage, conteneurs non métalliques, fermetures de récipients non métalliques, capuchons de récipients non métalliques, bouchons de récipients non métalliques, capes plastiques de protections de brides, roulettes, embouts plastiques pour tubes, boutons (poignées) en plastique, loquets, charnières, garnitures de mobilier, fixations pour câbles, étiquettes d'identification, capes plastiques de protection de tuyaux, de tubes, vis, écrous, rondelles, rivets et attaches ; tous moulés en matières plastiques synthétiques.

Services de conception de moulages en plastique et quincaillerie.