Déposée le 5 avril 1993 par la société Moss Maritime a.s
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est la société Moss Maritime a.s domicilié(e) Prof. Kohtsvei 15 - 1325 - LYSAKER - Norvège.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque MOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOSS est expirée depuis le 5 avril 2023.
Moss Maritime a.s., société norvégienne - Prof. Kohtsvei 15 - 1325 - LYSAKER - Norvège
CABINET PLASSERAUD - 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2003 n°2239750 - Publication au BOPI 2003-04-01
Inscription le 27 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367609 - Publication au BOPI 2003-03-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2012 n°2513557 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07
Réservoirs métalliques arrondis; réservoirs métalliques de stockage ou de transport de gaz liquéfiés à pression atmosphérique; transport par mer de gaz naturel liquéfié
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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