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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSQUITOS COMMERCIAL ET STYLE
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E-MAIL : MOSQUITOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

E-MAIL : MOSQUITOS
MOSQUITOS COMMERCIAL ET STYLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96607000
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2016

Présentation de la marque E-MAIL : MOSQUITOS

Déposée le 23 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSQUITOS COMMERCIAL ET STYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-MAIL : MOSQUITOS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSQUITOS COMMERCIAL ET STYLE domicilié(e) 2 rue de Bassano,75116 PARIS (dossier no 2319619) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 997 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2319619) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E-MAIL : MOSQUITOS est expirée depuis le 23 janvier 2016.


MOSQUITOS COMMERCIAL ET STYLE Société par actions simplifiée - 2 rue de Bassano,75116 PARIS (dossier no 2319619) - 75116 - France - SIREN 444997928


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2319619) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 27 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316631 - Publication au BOPI 2001-02-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Inscription le 4 août 2003 - Transmission totale de propriété n°374937 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 25 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442935 - Publication au BOPI 2006-10-25

Inscription le 25 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480199 - Publication au BOPI 2008-08-25

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319619 - Publication au BOPI 2006-07-18

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Inscription le 23 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627849 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-23

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orhto-pédiques); chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.