Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le sac MOSO
MOSO FR, SAS

Numéro de dépôt :
4245944
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2026
Le sac MOSO de MOSO FR

Présentation de la marque Le sac MOSO

Déposée par voie électronique le 3 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSO FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le sac MOSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSO FR domicilié(e) 2 LE COUDRAY - 28200 - LANNERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOSO FR, M. Arnaud RAFFI domicilié(e) 2 LE COUDRAY - 28200 - LANNERAY - France.

La marque Le sac MOSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le sac MOSO arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

MOSO FR a également déposé les autres marques suivantes : LE SAC MOSO LE PETIT SAC QUI ASSAINIT MON AIR PURIFIE L AIR ENLEVE LES ODEURS DESHUMIDIFIE WWW.LESACMOSO.FR


MOSO FR, SAS - 2 LE COUDRAY - 28200 - LANNERAY - France


MOSO FR, M. Arnaud RAFFI - 2 LE COUDRAY - 28200 - LANNERAY - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.