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Marques déposées par le nom "MOSNIER YVES"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant MOSNIER YVES dans les triées par

LE GONDOLIER

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GONDOLIER de MOSNIER YVES

Numéro de dépôt: 3101628
Date de dépôt: 22 mai 2001
Date d'expiration: 22 mai 2011

Classes: 25

Le marin pêcheur

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98740003
Date de dépôt: 2 juillet 1998

Classes: 25