Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIAPASON
Numéro de dépôt :
1335756
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
12/12/1995
Présentation de la marque DIAPASON
Déposée le 12 décembre 1985 par MOSNIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « DIAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPASON est expirée depuis le 12 décembre 1995.
MOSNIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22